Conditions générales d'utilisation
Dernière mise à jour : 19 avril 2026. Les présentes conditions régissent l'accès et l'utilisation du site intellencia.ai.
§ 01
Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après "CGU") régissent l'accès et l'utilisation du site https://www.intellencia.ai (ci-après le "Site") édité par Intellencia - JB Creative.
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§ 02
Accès au Site
Le Site est accessible gratuitement et en continu, sous réserve de maintenance planifiée ou d'interruption technique indépendante de la volonté d'Intellencia.
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§ 03
Contenus
L'ensemble des contenus publiés sur le Site (textes, éléments graphiques, pictogramme, logotype, identité éditoriale, code source, images, mise en page) est la propriété exclusive d'Intellencia - JB Creative ou de ses partenaires, et protégé par le droit d'auteur et le droit des marques.
L'utilisateur s'engage à ne pas reproduire, copier, modifier, extraire ou exploiter tout ou partie des contenus du Site sans autorisation préalable écrite d'Intellencia.
Toute utilisation non autorisée expose son auteur à des poursuites civiles et pénales.
§ 04
Liens externes
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. Intellencia n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de données personnelles.
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§ 05
Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le Site (notamment via le formulaire de contact) est décrit dans les mentions légales et la politique de confidentialité accessibles depuis le pied de page.
Pour toute question ou demande relative à vos données, vous pouvez écrire à contact@intellencia.ai.
§ 06
Cookies
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§ 07
Comportements prohibés
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§ 08
Responsabilité
Les informations publiées sur le Site sont présentées à titre indicatif. Intellencia s'efforce d'en garantir l'exactitude, mais ne saurait être tenue responsable d'éventuelles erreurs, omissions, ou de l'interprétation qui en serait faite par un tiers.
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§ 09
Modification des CGU
Intellencia se réserve la possibilité de modifier les présentes CGU à tout moment. La version en vigueur est celle publiée sur le Site à la date de consultation.
§ 10
Droit applicable - Litiges
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, et sous réserve des dispositions légales impératives applicables, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Poitiers.